[vc_row el_class=”js-football-equipements-intro”][vc_column][vc_column_text]
Mentions Légales
[/vc_column_text][/vc_column][/vc_row][vc_row][vc_column][vc_column_text]
1. INFORMATIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :
Le présent site internet est édité par :
L’association Saint Julien Football Club, association de loi 1901.
Adresse de l’association :
26 rue Voltaire
10800 St Julien Les Villas
Vous pouvez joindre l’association au +33 3 51 48 66 25
Le directeur de la publication du site internet est Francis VOGEL en qualité de président de l’association.
Le prestataire assurant l’ hébergement du site de l’association Saint Julien Football Club est :
SAS OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout ce qui compose la structure du site internet ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, et tous les autres éléments le composant sont la propriété exclusive de l’association Saint Julien Football Club
Toute représentation totale ou partielle de la structure de ce site, de sa charte graphique ou de son contenu est soumise à l’autorisation préalable expresse et écrite des dirigeants de l’association. Sans cette autorisation, toute reproduction constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.
Les partenaires de l’association, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’association est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Saint Julien Football Club ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.
3. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Ce site ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation.
L’utilisateur reconnaît donc :
- avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
- utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
- reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
4. CRÉDITS PHOTOS
Ce site utilise des visuels dont les droits sont détenus par :
L’association, l’ensemble des associations sportives et des entreprises pour les logos, IStock, Fotolia et Stocklib.[/vc_column_text][/vc_column][/vc_row]